Montbard, cité de Buffon
  • Accueil
  • Mairie
      • Back
      • Services municipaux
      • Démarches
      • Marchés publics
      • Conseil municipal
      • Montbard recrute
      • Publications de la ville
      • Jumelages
      • Commémorations
      • Actes réglementaires
  • Quotidien
      • Back
      • Culture
      • Sport
      • Enfance-Jeunesse
      • Se loger
      • Santé
      • Transport
      • Tri sélectif
      • Agenda
  • Tourisme
      • Back
      • Camping municipal
      • Autres hébergements et restauration
      • Se divertir
      • Les marchés
      • Montbard et son histoire
      • Site de l'Office de tourisme du Montbardois
  • Projets
      • Back
      • Petites Villes de Demain
      • Environnement
      • Chantiers municipaux
      • Études
  • Rechercher
  • Délibérations du Conseil municipal

Extraits des délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2025.22 Nomination du secrétaire de séance 04/04/2025
2025.23 Adoption du Procès-verbal de la séance du 13 mars 2025 04/04/2025
2025.24 Budget Principal et Budget Annexes : Vote des comptes de gestion 2024 04/04/2025
2025.25 Budget Principal : Vote du compte administratif 2024 04/04/2025
2025.26 Budget annexe Eau et Assainissement : Vote du compte administratif 2024 04/04/2025
2025.27 Budget annexe Lotissements : Vote du compte administratif 2024 04/04/2025
2025.28 Budget Principal : affectation des résultats / Compte administratif 2024 04/04/2025
2025.29 Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 04/04/2025
2025.30 Budget Principal : Vote du Budget primitif 2025 04/04/2025
2025.31 Budget annexe Eau et Assainissement : Vote du Budget primitif 2025 04/04/2025
2025.32 Budget annexe Lotissements : Vote du Budget primitif 2025 04/04/2025
2025.33 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025 04/04/2025
2025.34 Vente au plus offrant d'un ensemble immobilier au 41 rue Auguste CARRÉ appartenant à la Ville de MONTBARD - Règlement de consultation 04/04/2025
2025.35 Rémunération des jurys pour le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre 04/04/2025
2025.36 Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil 04/04/2025
2025.37 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 07/04/2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2025.01 Nomination du secrétaire de séance 14/03/2025
2025.02 Adoption du Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024 14/03/2025
2025.03 Débat d'Orientations Budgétaires 2025 - Note de synthèse DOB 2025 14/03/2025
2025.04 Cession de l'immeuble 2 Avenue Aline GIBEZ à Mme ROSSIGNOL-MARIOTTE Carole (SASU) 14/03/2025
2025.05 Acquisition de l'immeuble rue du Faubourg appartenant à M. CHKRI Abdeslam et Mme CHKRI-ANOURI Habiba en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent 14/03/2025
2025.06 Acquisition de l'immeuble rue du Faubourg appartenant à Mme LOPEZ Justa en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent 14/03/2025
2025.07 Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : validation des plans de financement et demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté 14/03/2025
2025.08 Musée et Parc Buffon : projet "Chantier des collections" : validation du plan de financement et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté 14/03/2025
2025.09 Dispositif d'aide aux secours héliportés E-BOO : validation du plan de financement et demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or 14/03/2025
2025.10 Maîtrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité de deux arrêts de bus aux abords de la gare : validation du plan de financement et demande de subvention auprès de la Région Bourgogne-Franche-Comté 14/03/2025
2025.11 Projet "VYV en Musique à Montbard" : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive et Culturelle des Bordes 14/03/2025
2025.12 Création d'un emploi saisonnier pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère 14/03/2025
2025.13 Création d'emploi saisonnier pour les Services Techniques 14/03/2025
2025.14 Création d'emplois saisonniers pour le Service Camping municipal 14/03/2025
2025.15 Création d'un emploi saisonnier pour le Service Musée et Parc Buffon 14/03/2025
2025.16 Création d'un emploi permanent pour le Services Finances - Marchés publics 14/03/2025
2025.17 Création d'un emploi permanent pour le Service Enfance Jeunesse 14/03/2025
2025.18 Création d'un emploi permanent pour le Service Logistique Evènementielle, Sport et Relations aux Associations 14/03/2025
2025.19

Création d'un emploi non-permanent pour le Multi-accueil "Les P'tits Mousses"

14/03/2025
2025.20 Transition écologique et Solidaire - Mise en place d'un Plan de Sobriété Hydrique et engagement à conduire une démarche visant à réduire les prélèvements en eau potable de 10% entre 2025 et 2030 14/03/2025
2025.21 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 14/03/2025

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024

 

 

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
 2024.79 Nomination du secrétaire de séance  16/12/2024
 2024.80 Adoption du Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024  16/12/2024
 2024.81 Mise en place d'une aide financière à la création ou reprise d'activité commerciales et artisanales en centre-bourg - Règlement d'intervention - Convention d'attribution 13/12/2024
 2024.82 Acquisition de l'immeuble 10 rue du Faubourg appartenant à M.ZIANI H.en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent  16/12/2024
2024.83 SICECO : Modification du plafond relatif à la Redevance pour l'Occupation provisoire de Domaine Public (RODP) pour les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution  16/12/2024
2024.84 Forêt communale - Inscription à l'état d'assiette - Destination des coupes - Exercice 2025  16/12/2024
2024.85 Budget Principal 2024 : Admission en non-valeur  16/12/2024
2024.86 Budget Annexe Eau et Assainissement 2024 : Admission en non-valeur  16/12/2024
2024.87 Budget Principal 2024 : Décision modificative n°4  16/12/2024
2024.88 Budget Principal 2025 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget  16/12/2024
2024.89 Budget Annexe Eau et Assainissement 2025 : Prise en charge des dépenses avant le vote du budget  16/12/2024
2024.90 Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Bourgogne-Franche-Comté  16/12/2024
2024.91 Projet "Nuit de la lecture 2025" - Danse de poche : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d'Or  16/12/2024
2024.92 MJC - Espace de Vie Sociale : Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la MJC André Malraux, la Ville de Montbard et la Communauté de Communes du Montbardois - 2024-2027 - Projet de convention  16/12/2024
2024.93 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité de la Foire  16/12/2024
2024.94 Avenant au contrat de concession de service public pour la gestion du Centre aquatique Amphitrite - Projet d'avenant 13/12/2024
2024.95 Information sur l'adressage : création, classement et dénomination des voies communales - Mise à jour du tableau de classement des voies et des places publiques communales - Tableau des voies communales - Tableau des places publiques communales  16/12/2024
2024.96 Dénomination de la salle associative située au pavillon de l'Orangerie sur le site du parc Buffon  16/12/2024
2024.97 Engagement pour une extension du réseau eau potable en faveur de la commune de Crépand  16/12/2024
2024.98 Protection sociale complémentaire - Prévoyance  16/12/2024
2024.99 Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - discipline "flûte traversière" - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail  16/12/2024
2024.100 Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial titulaire à temps non-complet  16/12/2024
2024.101 Création d'un emploi permanent de Technicien Territorial à temps complet  16/12/2024
2024.102 Modification du régime indemnitaire des enseignants du Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - Indemnité de Suivi et d'Orientation des Elèves (ISOE)  16/12/2024
2024.103 Modification du régime indemniatire de la filière Police Municipale - Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) 16/12/2024
2024.104 Présentation du Rapport Social Unique 2023 - RSU 2023 16/12/2024
2024.105 Avenant Assurance risques statutaires 16/12/2024
2024.106 Suppression d'emplois 16/12/2024
2024.107 Convention "Référent Santé et Accueil Inclusif" pour le multi-accueil "Les P'tits Mousses" (Annule et remplace la délibération 2024.59) 16/12/2024
2024.108 Mise en place du télétravail 16/12/2024
2024.109 Autorisations d'ouverture dominicale des commerces de détails de la Ville de Montbard pour l'année 2025 16/12/2024
2024.110 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 16/12/2024

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024

 

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2024.65 Nomination du secrétaire de séance 24/09/2024
2024.66 Adoption des Procès-verbaux des séances du 4 juillet et du 1er août 2024 24/09/2024
2024.67 Acquisition de l'immeuble 15 rue François DEBUSSY appartenant à Madame GOSSIN Evelyne en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent 24/09/2024
2024.68 Réfection des rues Champfleury et Lamartine : validation du plan de financement et demandes de subvention 24/09/2024
2024.69 Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 1er avril 2024 : demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or au titre du Soutien exceptionnel "Evènements climatiques" 24/09/2024
2024.70 Gestion du Centre Aquatique Amphitrite - Rapport de présentation 24/09/2024
2024.71 Dénomination de la Cour du Conservatoire et du passage piéton  24/09/2024
2024.72 Avancements de grades et promotion interne 2024  24/09/2024
2024.73 Création d'un emploi non-permanent d'Attaché Teritorial à temps complet - Contrat de projet  24/09/2024
2024.74 Recensement 2025 : désignation du coordonnateur communal du recensement de la population, recrutement et rémunération des agents recenseurs  24/09/2024
2024.75 Demande de renouvellement de classement "Conservatoire à Rayonnement Communal" pour le conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de la Ville de Montbard  24/09/2024
2024.76 Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2023  24/09/2024
2024.77 Service de l'eau et de l'assainissement : rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - année 2023 / Rapport sur les indicateurs techniques et financiers du service de l'eau potable et du service assainissement / Rapport  24/09/2024
2024.78 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées  24/09/2024

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AOUT 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AOUT 2024

 

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2024.63 Nomination du secrétaire de séance  02/08/2024
2024.64 Déclaration sans suite de la procédure de concession du service public relative à la gestion et l'exploitation du centre aquatique Amphitrite  02/08/2024

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024

 N° délibération  Objet de la délibération  Date de publication
 2024.44 Nomination du secrétaire de séance 08/07/2024
 2024.45 Adoption des procès-verbaux des séances du 4 avril et du 21 mai 2024 08/07/2024
2024.46 Instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols par un service instructeur commun : convention avec la Communauté de Communes du Montbardois - Convention de mise à disposition du centre instructeur de la Communauté de Communes du Montbardois 08/07/2024
2024.47 Délimitation d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité et mise en place du droit de préemption sur les fonds de commerces, les fonds artisanaux et les baux commerciaux sur la commune de Montbard - Cartographies des périmètres de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité 08/07/2024
2024.48 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : révision libre des attributions de compensation à compter de 2024 08/07/2024
2024.49 Montant de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionneement des écoles publiques de Montbard - année scolaire 2023/2024 08/07/2024
2024.50 Participation de la Ville de Montbard aux frais de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles de l'École privée Sainte Marie - année scolaire 2024/2025  08/07/2024
2024.51 Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 1er avril 2024 : demande de subvention au titre de la dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités touchées par des évènemenets climatiques ou géologiques  08/07/2024
2024.52 Création d'un emploi non permanent d'ATSEM polyvalent non titulaire à temps non-complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour le Service Enfance-Jeunesse  08/07/2024
2024.53 Création d'un emploi permanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère  08/07/2024
2024.54 Création d'un emploi pemanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère  08/07/2024
2024.55 Créations d'emplois permanents pour le Conservatoire - Postes d'enseignants  08/07/2024
2024.56 Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - filière "voix" - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail  08/07/2024
2024.57 Création d'un emploi d'Adjoint Technique Territorial titulaire à temps complet  08/07/2024
2024.58 Protection sociale complémentaire - Prévoyance  08/07/2024
2024.59 Convention "Référent Santé et Accueil Inclusif" pour le multi-accueil "Les P'tits Mousses"  08/07/2024
2024.60 Stratégie Départementale de Lecture Publique 2024-2028 "Côte-d'Or Lecture" : signature d'une convention de partenariat entre le Département de la Côte-d'Or et la Ville de Montbard - Convention de partenariat entre le Département de Côte-d'Or et la Commune de Montbard pour le développement de la lecture publique  08/07/2024
2024.61 Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : renouvellement du projet pour la période 2024-2030 - Projet d'établissement 2024.2030  08/07/2024
2024.62 Communication des décisions prises dans le cadre des compétences déléguées  08/07/2024

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024

 

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2024.41 Nomination du secrétaire de séance 23/05/2024
2024.42 Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de délégation de services publics (CDSP) 23/05/2024
2024.43 Commission de délégation des services publics (CDSP) - Election des membres 23/05/2024

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024

 

 

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2024.24 Nomination du secrétaire de séance 05/04/2024
2024.25 Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 mars 2024 05/04/2024
2024.26 Budget Principal et Budgets Annexes : Vote des comptes de gestion 2023 05/04/2024
2024.27 Budget Principal : Vote du compte administratif 2023 05/04/2024
2024.28 Budget annexe Eau et Assainissement : Vote du compte administratif 2023 05/04/2024
2024.29 Budget annexe Lotissements : Vote du compte administratif 2023 05/04/2024
2024.30 Budget Principal : affectation des résultats / Compte administratif 2023 05/04/2024
2024.31 Budget annexe Eau et Assainissement : affectation des résultats / Compte administratif 2023 05/04/2024
2024.32 Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 05/04/2024
2024.33 Budget Principal : Vote du Budget primitif 2024 05/04/2024
2024.34 Budget annexe Eau et Assainissement : Vote du Budget primitif 2024 05/04/2024
2024.35bis Budget annexe Lotissements : Vote du Budget primitif 2024 04/10/2024
2024.36 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024 05/04/2024
2024.37 Création d'emploi permanent d'Adjoint d'Animation à temps non-complet pour le Service Enfance Jeunesse 05/04/2024
2024.38 Avenant n°1 à la convention de superposition d'affectactions du domaine public fluvial avec VNF 05/04/2024
2024.39 Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Quincy-le-Vicomte 05/04/2024
2024.40 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 05/04/2024

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024

 

 N° délibération  Objet de la délibération  Date de publication
 2024.01 Nomination du secrétaire de séance 15.03.2024
 2024.02 Adoption du Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023  15.03.2024
 2024.03 Installation d'un nouveau conseiller municipal - Monsieur Jean-Pierre RIFLER  15.03.2024
 2024.04 Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission municipale "Finances et développement économique"  15.03.2024
2024.05 Modification du représentant auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS) 15.03.2024
2024.06 Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - Note de synthèse DOB 2024 15.03.2024
2024.07 Achat de terrains à Vallourec Tubes France et régularisations foncières concernant la voirie (Annule et remplace délibération 2023.54) 15.03.2024
2024.08 Approbation du dossier d'éligibilité RHI et demande de financement des études de calibrage pour l'extension du périmètre d'opération - Ilot multi-site de l'Ancien Couvent sur la commune de Montbard (21) 15.03.2024
2024.09 Restauration et mise en accessibilité PMR des cours du Musée Buffon : actualisation du plan de financement du projet 15.03.2024
2024.10 Végétalisation des cours des écoles Joliot-Curie et Cousteau : étude de programmation/maîtrise d'oeuvre et concertation 15.03.2024
2024.11 Musée et Parc Buffon - projet de production d'un catalogue d'exposition dans le cadre d'une labellisation d'interêt national : plan de financement et demande de subvention 15.03.2024
2024.12 Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté 15.03.2024
2024.13 Groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergie et de la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique : modification de l'annexe de la convention constitutive relative aux points de livraison 15.03.2024
2024.14 Gestion du Centre Aquatique Amphitrite - Rapport de présentation 15.03.2024
2024.15 Création d'un emploi saisonnier pour les Services Techniques - Service Espaces publics et Valorisation Paysagère 15.03.2024
2024.16 Création d'un emploi saisonnier pour les Services Techniques 15.03.2024
2024.17 Création d'emplois saisonniers pour le Service Camping 15.03.2024
2024.18 Création d'un emploi saisonnier pour le Service Musée et Parc Buffon 15.03.2024
2024.19 Création d'un emploi permanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère 15.03.2024
2024.20 Création d'un emploi permanent pour la Direction Générale des Services - Secrétariat GénéralCréation d'un emploi permanent pour la Direction Générale des Services - Secrétariat Général 15.03.2024
2024.21 Accord de la commune de Montbard pour la poursuite de deux procédures de modification de PLU suite au transfert de compétence PLU à la Communauté de Communes du Montbardois 15.03.2024
2024.22 Désignation de la Commission de Délégation de Service Public 15.03.2024
2024.23 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 15.03.2024

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2023

 

 N° délibération  Objet de la délibération  Date de publication
2023.88 Nomination du secrétaire de séance  11.12.2023
2023.89 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023  11.12.2023
2023.90 Budget Principal 2023 : Décision modificative n°3  11.12.2023
2023.91 Budget annexe Eau et Assainissement 2023 : Décision modificative n°1  11.12.2023
2023.92 Budget Principal 2024 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget  11.12.2023
2023.93 Budget annexe Eau et Assainissement 2024 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget  11.12.2023
2023.94 Budget Eau et Assainissement - Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement AP2021/01 : Rénovation des réseaux eau et assainissement - rues du centre-ville  11.12.2023
2023.95 Budget Principal 2023 : Admissions en non-valeur  11.12.2023
2023.96 Budget annexe Eau et Assinissement 2023 : Admissions en non-valeur  11.12.2023
2023.97 Acquisition de l'immeuble - 2 rue du Faubourg - appartenant à Mme LEGENDRE A. en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent  11.12.2023
2023.98 Acquistion de l'immeuble - 7 rue François Debussy - appartenant à Mr MONGOUACHON J-C. en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent  11.12.2023
2023.99 Acquisition de l'immeuble - 5 rue François Debussy - appartenant à Mme PIQUET M. en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent  11.12.2023
2023.100 Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : E.Piot, B.Guérard, Liberté, E.Guillaume, du Parc - approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°9  11.12.2023
2023.101 Restauration et mise en accessibilité PMR des cours du Musée : plan de financement du projet et demandes de subventions  11.12.2023
2023.102 Réaménagement urbain de l'Av. du Maréchal Leclerc et du Quai P.Bouhey (bords du canal) : plan de financement du projet et demandes de subventions  11.12.2023
2023.103 Travaux de sécurisation du Parc Buffon / reprise des murs d'enceinte effondrés : plan de financement et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté  11.12.2023
2023.104 Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public par la société EIFFAGE SOCIETE SERVICE pour le compte de TOTEM  11.12.2023
2023.105 Conservatoire de Musique et de Danse : demande de renouvellement d'adhésion au niveau 3 du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques du Conseil Départemental de Côte-d'Or  11.12.2023
2023.106 Présentation du Rapport Social Unique 2022 - RSU 2022  11.12.2023
2023.107 Création d'un emploi permanent d'Attaché de Conservation à temps complet  11.12.2023
2023.108 Création d'un emploi permanent de Gestionnaire Ressources Humaines  11.12.2023
2023.109 Suppressions de postes  11.12.2023
2023.110 Autorisations d'ouverture dominicale des commerces de détails de la Ville de Montbard pour l'année 2024  11.12.2023
2023.111 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées  11.12.2023

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
 2023.70 Nomination du secrétaire de séance 05.10.2023
 2023.71 Adoption du Procès-verbal du 29 juin 2023  05.10.2023
 2023.72 Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Madame Patricia PARISSE  05.10.2023
 2023.73 Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales  05.10.2023
2023.74 Achat d'un terrain servant de parking au Centre Technique Municipal à Valtitudes 05.10.2023
2023.75 Acquisition de l'immeuble 22 rue du Faubourg appartenant à la SCI Agrippine dans le cadre de l'opération RHI THIRORI 05.10.2023
2023.76 Donation de l'immeuble 2 rue du Faubourg appartement à Madame LEGENDRE Armande en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent -
2023.77 Rapport présentant les actions entreprises suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes à l'issue du contrôle commun des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes du Montbardois et de la Commune de Montbard sur les exercices 2015 et suivants 05.10.2023
2023.78 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Restos du Coeur" 05.10.2023
2023.79 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté 05.10.2023
2023.80 Avancement de grades et promotions internes 2023 05.10.2023
2023.81 Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps complet 05.10.2023
2023.82 Création d'emplois permanents pour le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - Postes d'Enseignants 05.10.2023
2023.83 BIS
Annexe n°4 à la délibération n°2018.120 du 29/11/2018 relative à la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P) - Indemnités de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A) 17.10.2023
2023.84 Avis sur le transfert de la compétence en matière d'aménagement de l'espace communautaire "Plan Local d'Urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu ou de la carte communale" à la Communauté de Communes du Montbardois 05.10.2023
2023.85 Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rappport annuel 2022  /  Rapport 05.10.2023
2023.86 Service de l'eau et de l'assainissement : rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - année 2022 / Rapport sur les indicateurs techniques et financiers du service de l'eau potable et du service de l'assainissement   /   Rapport 05.10.2023
2023.87 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 05.10.2023

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

 

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2023.51 Nomination du secrétaire de séance  30.06.2023
2023.52 Adoption du Procès-verbal de la séance du 29 juin 2023  30.06.2023
2023.53 Accord de principe pour un projet agrivoltaïsme  30.06.2023
2023.54 Achat de terrains à Vallourec Tubes France et régularisations foncières concernant la voirie - Annexe  30.06.2023
2023.55 Vente d'une partie de terrain issu d'une division de la parcelle cadastrale AN 192 à la Communauté de Communes du Montbardois pour la création d'un tiers lieu  30.06.2023
2023.56 Attribution d'une subventionexceptionnelle à l'association AZEROTTE  30.06.2023
2023.57 Montant de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Montbard - année scolaire 2022/2023  30.06.2023
2023.58 Participation de la Ville de Montbard aux frais de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles de l'École privée Sainte Marie - année scolaire 2023/2024  30.06.2023
2023.59 Restauration hydromorphologique de la Brenne dans la traversée de Montbard et création d'un cheminement pédagogique sur le site restauré - Plan - Convention de projet SMBVA/Ville  30.06.2023
2023.60 Accord de principe pour une extension du réseau eau potable en faveur de la commune de Crépand  30.06.2023
2023.61 Avis sur le projet de révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Armançon - PAGD SAGE - Règlement SAGE  30.06.2023
2023.62 Création d'un emploi saisonnier pour le service Camping Municipal  30.06.2023
2023.63 Création d'un emploi non permanent d'ATSEM polyvalent non titulaire à temps non-complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour le service Enfance Jeunesse  30.06.2023
2023.64 Création d'un emploi permanent d'Auxiliaire de Puériculture à temps complet  30.06.2023
2023.65 Création d'un emploi permanent de Rédacteur Territorial à temps complet  30.06.2023
2023.66 Création d'emplois permanents d'Adjoint d'Animation à temps non-complet pour le service Enfance Jeunesse  30.06.2023
2023.67 Délibération portant sur la modification de la carte scolaire à compter du 10 juillet 2023 - liste des périmètres scolaires  30.06.2023
2023.68 Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Côte-d'Or - Projet de convention d'adhésion CDG/Ville  30.06.2023
2023.69 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées  30.06.2023

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

 

N° délibération

Objet de la délibération

Date de publication

 2023.28 Nomination secrétaire de séance  04.04.2023
 2023.29 Adoption du Procès-verbal de la séance du 16 mars 2023  04.04.2023
 2023.30 Budget Principal et Budgets Annexes : Vote des comptes de gestion 2022  04.04.2023
 2023.31 Budget Principal : Vote du compte administratif 2022  04.04.2023
2023.32 Budget annexe Eau et assainissement : Vote du compte administratif 2022  04.04.2023
2023.33 Budget annexe Lotissements : Vote du compte administratif 2022  04.04.2023
2023.34 Budget Principal : affectation du résultat / Compte administratif 2022  04.04.2023
2023.35bis Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023 - annule et remplace délibération n°2023.35  06.04.2023
2023.36bis Budget Principal : Vote du Budget primitif 2023 - annule et remplace délibération n°2023.36  06.04.2023
2023.37 Budget annexe Eau et assainissement : Vote du Budget primitif 2023  04.04.2023
2023.38 Budget annexe Lotissements : Vote du Budget primitif 2023  04.04.2023
2023.39 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2023  04.04.2023
2023.40 Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté. Annule et remplace délibération n°2023.10  04.04.2023
2023.41 MJC - Espace de Vie Sociale : Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la MJC André MALRAUX, la Ville de Montbard et la Communauté de Communes du Montbardois - reconduction pour 2023 du cofinancement de la Ville  04.04.2023
2023.42 Rapport présentant les actions entreprises suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes  04.04.2023
2023.43 Avis sur demande de remise gracieuse suite à débet juridictionnel prononcé par la Chambre Régionale des Comptes à l'encontre d'anciens comptables de la commune de Montbard  04.04.2023
2023.44 Inscription à l'état d'assiette - Destination des coupes - Exercice 2023. Annule et remplace délibération n°2022.96  04.04.2023
2023.45 Création d'emploi saisonnier pour les Services Techniques - Service Valorisation Paysagère et Jardins Publics  04.04.2023
2023.46 Création d'emploi saisonnier pour les Services Techniques  04.04.2023
2023.47 Création d'emplois saisonniers pour le Service Camping municipal  04.04.2023
2023.48 Création d'un emploi saisonnier pour le Service Musée et Parc  04.04.2023
2023.49 Création d'un emploi permanent pour le Service L.E.S.R.A  04.04.2023
2023.50 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées  04.04.2023

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

 

N° délibération

Objet de la délibération Date de publication
2023.24 Nomination du secrétaire de séance  17/03/2023
2023.25 Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 février 2023  17/03/2023
2023.26 Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Note de synthèse DOB 2023  17/03/2023
2023.27 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences délégués  17/03/2023

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023

 

N° délibération

 Objet de la délibération  Date de publication
2023.01 Nomination du secrétaire de séance  16/02/2023
2023.02 Adoption du Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022  16/02/2023
 2023.03 Installation d'un nouveau conseiller municipal - Monsieur Bruno DIANO  16/02/2023
2023.04 Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales 16/02/2023
2023.05 Approbation du dossier d'éligibilité au dispositif de Résorption de l'Habitat Insalubre irrémédiable ou dangereux (RHI) et de demande de financement des études de calibrage - Ilot multi-site de l'Ancien Couvent sur la commune de Montbard (21)  16/02/2023
2023.06 Mise en oeuvre d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain sur la période 2023-2028  16/02/2023
2023.07 Opération façades "Brenne-Debussy-Faubourg historique" 2023-2028 : Approbation de la convention Fonds Façades Côte-d'Or avec le Conseil Départemental et la Fondation du Patrimoine  16/02/2023
2023.08 Secteur Brenne-Debussy-Faubourg historique : mise ou oeuvre d'une "opération façades" sur la période 2023-2028, avec le Conseil Départemental et la Fondation du Patrimoine. Approbation du règlement d'intervention de l'opération  16/02/2023
2023.09 Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide à la primo-accession en centre-bourg, sur la période 2023-2028 : approbation du règlement d'intervention de l'opération  16/02/2023
2023.10 Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté  16/02/2023
2023.11 Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté  16/02/2023
2023.12 Enseignement musical dans les écoles de la Communauté de Communes du Montbardois : renouvellement de la convention  16/02/2023
2023.13 Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°6  16/02/2023
2023.14 Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°7  16/02/2023
2023.15 Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°8  16/02/2023
2023.16 Régularisation foncière 14 chemin de la Prairie : achat par la Ville pour l'euro symbolique  16/02/2023
2023.17 SICECO - Groupement d'achats énergies - Confirmation d'engagement gaz  16/02/2023
2023.18 Budget Principal 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget - Annule et remplace délibération n°2022.107  16/02/2023
2023.19 Projet d'aménagement de la forêt communale de Montbard 2023-2042  16/02/2023
2023.20 Création d'un emploi non-permanent pour les Services Techniques - Service Entretien des locaux  16/02/2023
2023.21 Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil à compter du 15 février 2023  16/02/2023
2023.22 Communication des décisions du Maire prise dans le cadre des compétences déléguées  16/02/2023
2023.23 Voeu relatif à la sauvegarde du Canal de Bourgogne  16/02/2023

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022

N° délibération

Objet de la délibération Date de publication
2022.103 Nomination du secrétaire de séance 12/12/2022
2022.104 Adoption du Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022  12/12/2022
2022.105 Election d'un représentant de la commune de Montbard au sein du SICECO suite à la démission d'un conseiller municipal  12/12/2022
2022.106 Budget Principal 2022 - Décision modificative n°1  12/12/2022
2022.107 Budget Principal 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 12/12/2022
2022.108 Budget annexe Eau et Assainissement 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 12/12/2022
2022.109 Approbation de la convention-cadre pluriannuelle "Petites Villes de Demain" 2023-2028 valant Opération de Revitalisation du Territoire
Convention cadre "Petites Villes de Demain"
12/12/2022
2022.110 Restauration de la cour du Musée Buffon : Etude de programmation et avant-projet 12/12/2022
2022.111 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l'article L.332-13 du code général de la fonction publique) - Actualisation de la délibération N°2016/16 en date du 11 mars 2016 12/12/2022
2022.112 Présentation du Rapport Social Unique 2021
Rapport Social Unique 2021
12/12/2022
2022.113 Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil à compter du 1er janvier 2023 12/12/2022
2022.114 Création d'un emploi permanent de Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe à temps complet 12/12/2022
2022.115 Adhésion au contrat de groupe assurance statutaire 2023-2026  12/12/2022
2022.116 Suppressions d'emplois  12/12/2022
2022.117 Assainissement collectif - contrôle des branchements privés au réseau collectif Eaux Usées en cas de vente immobilière  12/12/2022
2022.118 Fermeture des écoles maternelle et élémentaire DIDEROT de MONTBARD à compter de la rentrée scolaire 2023  12/12/2022
2022.119 Renouvellement de la convention de prêt de matériel d'animation avec la Médiathèque de Côte-d'Or  12/12/2022
2022.120 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Montbard à l'Agence Technique Départementale 12/12/2022
2022.121 Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails de la Ville de Montbard pour l'année 2023  12/12/2022
2022.122 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées  12/12/2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2022

N° délibération

Objet de la délibération Date de publication
2022.89 Nomination du secrétaire de séance 31/10/2022
2022.90 Adoption du Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022 31/10/2022
2022.91 Installation d’un nouveau conseiller municipal – Monsieur Jordan LE CARO 31/10/2022
2022.92 Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et organismes divers 31/10/2022
2022.93 Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d’un protocole transactionnel après avis de la commission d’indemnisation amiable – Dossier n°5 31/10/2022
2022.94 Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Principe d’indemnisation amiable des commerçants et artisans du préjudice commercial du fait des travaux – Modification du règlement intérieur
Réglement intérieur - Avenant 1
31/10/2022
2022.95 Adhésion au contrat résineux GAILLARD-RONDINO 31/10/2022
2022.96 Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Exercice 2023 31/10/2022
2022.97 Budget Principal 2022 : Créances éteintes 31/10/2022
2022.98 Budget annexe Eau et Assainissement 2022 : Admissions en non-valeur 31/10/2022
2022.99BIS Avancement de grades 2022 – création de postes 14/11/2022
2022.100 Création d’un poste d’Agent de Police Municipale 31/10/2022
2022.101 Création d’un poste de vacataire « Référent Santé et Accueil Inclusif » 31/10/2022
2022.102 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 31/10/2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022

N° délibération Objet de la délibération Date de publication
2022.80 Nomination du secrétaire de séance 27/09/2022
2022.81 Adoption du Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022 27/09/2022
2022.82 Modification du prix de vente du lot n°1 situé 2 Allée Laure JUNOT – lotissement Eugène Delacroix 27/09/2022
2022.83 Convention « Centralités Rurales en Région » avec le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté 27/09/2022
2022.84 Engagement de la Ville dans la démarche de Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales 14/10/2022
2022.85 Création d’un emploi permanent à temps complet de Technicien Territorial 27/09/2022
2022.86 Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2021
Centre Aquatique Amphitrite - rapport annuel 2021
27/09/2022
2022.87 Service de l’eau et de l’assainissement : rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine – année 2021 / Rapport sur les indicateurs techniques et financiers du service de l’eau potable et du service de l’assainissement
Rapport Eau et Assainissement 2021
27/09/2022
2022.88 Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées 27/09/2022

 

Actes réglementaires

  • Délibérations du Conseil municipal
  • Décisions du Maire
  • Arrêtés du Maire

Montbard cité de Buffon

facebook           instagram blanc          youtube

MAIRIE DE MONTBARD

Place Jacques Garcia
BP 90
21506 Montbard Cedex
03 80 92 01 34
mairie@montbard.fr

HORAIRES D'OUVERTURE

Mardi, mercredi, jeudi et vendredi
9h-12h / 14h-17h
Samedi (uniquement sur rendez-vous pour carte d'identité et passeport)
9h-12h

© 2025 Mairie de Montbard

Contact - Mentions légales - Plan du site - Page Wikipédia