N° décision Objet de la décision
Date de publication
 2023.01 Remboursement sinistre - Véhicule contre panneau Place Gambetta - 167.46€  04/01/2023
2023.02 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 29 décembre 2022  Notifiée à l'intéressé
 2023.03 Modification des tarifs de location des salles municipales - Annule et remplace DEC-2022-170  03/01/2023
2023.04 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.05 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.06 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.07 Bail de location - studio n°1 - rue E.Piot - à compter du 5 décembre 2022 Notifiée à l'intéressé
2023.08 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 15 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.09 Résiliation de bail et restitution de caution - 4bis rue L.Fourney Notifiée à l'intéressé
2023.10 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appt n°6 - 1 bis rue b.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.11 Bail de location - appt n°6 - 1 bis rue B.Guérard - à compter du 23 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.12 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social pour de la médiation familiale - du 1er mars 2023 au 28 février 2024 09/02/2023
2023.13 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilisation d'eau et dépotage des camions citernes pour les entreprises de curage à la Station d'épuration  09/02/2023
2023.14 ERREUR MATERIELLE
-
2023.15 Modification de la décision n°2012.05 portant sur l'actualisation de la régie d'avances auprès de l'Hôtel-de-Ville  09/02/2023
2023.16 Bail de location - logement 6 rue Diderot - à compter du 1er février 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.17 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville 09/02/2023
2023.18 Remboursement sinistre - véhicule endommagé - 463.77€ 09/02/2023
 2023.19 3 nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  09/02/2023
2023.20 Attribution du marché 2023-01 "Fourniture, installation et infogérance information" 09/02/2023
2023.21 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs pour la saison 2023 09/02/2023
2023.22 Camping municpal "Les Treilles" : fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2023 09/02/2023
2023.23 Tarifs multi-accueil "Les P'tits Mousses" 14/02/2023
2023.24 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social R.ROLLAND pour une diététicienne 23/02/2023
2023.25 Remboursement sinistre - Bus contre barrières - Rue J.ROSTAND - 828€ 23/02/2023
2023.26 Création et modifications de tarifs pour la boutique du Musée 02/03/2023
2023.27 Nomination de mandataire suppléant à la régie d'avances de l'Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé
2023.28 Résiliation de bail de location et restitution de caution - studio n°1 - 2 rue E.PIOT Notifiée à l'intéressé 
2023.29 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 937.08€ 17/03/2023
2023.30 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal 04/04/2023
2023.31 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du camping municipal Notifiée à l'intéressé
2023.32 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  04/04/2023
2023.33 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie "Bateaux et péniches" Notifiée à l'intéressé 
2023.34 Travaux de remise en valeur et d'entretien du Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions  18/04/2023
2023.35 ERREUR MATERIELLE -
2023.36 Attribution du marché 2023/09 "Services de télécommunications"  04/04/2023
2023.37 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.38 Avenant n°2 bail de location d'un garage  Notifiée à l'intéressé
2023.39 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  18/04/2023
2023.40 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée 18/04/2023
2023.41 Remboursement sinistre - bris de glace véhicule - 190.07€ 28/04/2023
2023.42 Modification de bail professionnel Notifiée à l'intéressé 
2023.43 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - modification du marché initial  28/04/2023
2023.44 Médiathèque : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Spécial Lecture 05/05/2023
2023.45 Création d'un nouveau tarif pour la boutique du Musée 05/05/2023
2023.46 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture - Revêtements muraux - Sols souples : modification n°1 12/05/2023
2023.47 Marché de travaux "Réaménagement urbain des rues E.Piot, de la Liberté, Benjamin Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes" - lot n°1 Aménagements paysagers en surface - Marché 2021/11/01 : modification n°1 12/05/2023
2023.48 Résiliation de bail de location et restitution de caution - appartement  - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.49 Résiliation de bail de location et restitution de caution - garage  - Av. Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.50 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.51 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°5 Plâtrerie - isolation - cloisons - faux plafonds : modifications 1 et 2 16/05/2023
2023.52 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé 
2023.53 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Plan de financement et demandes de subventions (annule et remplace décisoin 2023-34) 25/05/2023
2023.54 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 10 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé 
2023.55 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès Notifiée à l'intéressé
2023.56 Résiliation de bail et restitution de caution - chambre meublée - 1bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.57 Convention d'occupation de locaux - Association Ciné Cité - 2 rue d'Abrantès 16/06/2023
2023.58 ERREUR MATERIELLE -
2023.59 Convention de mise à disposition de locaux - Gymnase Jo Garret/Gymnase Saint Roch 05/06/2023
2023.60 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.61 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - Rue Edmé Piot  Notifiée à l'intéressé
2023.62 Tarifs des activités proposées par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - à compter de la rentrée 2023 05/06/2023
2023.63 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville" - lot n°2 Démolitions/Maçonnerie/Gros oeuvre - lot n°4 Menuiseries extérieures et intérieures : Modifications du marché initial 05/06/2023
2023.64 Vente d'un véhicule municipal 16/06/2023
2023.65 Résiliation de bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès 16/06/2023
2023.66 Travaux de réhabilitation du cabinet de travail de Buffon - Parc Buffon - Actualisation du plan de financement et demande de subvention (annule et remplace DEC-2023.53)  16/06/2023
2023.67 Création de 5 tarifs pour la boutique du Musée 16/06/2023
2023.68 Réalisation d'un empunt de 1 800 000€ - Budget Principal  16/06/2023
2023.69 Réalisation d'un emprunt de 100 000€ - Budget annexe Eau et Assainissement 16/06/2023
2023.70 Tarifs des articles en vente au Camping municipal - 2023 16/06/2023
2023.71 Convention de location - 10 Avenue Mar. de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.72 Aide financière de la Ville au collège PASTEUR dans le cadre du parcours de citoyenneté et du devoir de mémoire 04/07/2023
2023.73 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé
2023.74 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.75 Résiliation du contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.76 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.77 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.78 Fin de fonction du régisseur titulaire de la régie de recette du Camping municipal  Notifiée à l'intéressé
2023.79 Nomination du régisseur titulaire de la régie de recette du Camping municipal  Notifiée à l'intéressé
2023.80 Fin de fonction du sous-régisseur titulaire de la sous-régie de recettes "Bateaux et péniches"  Notifiée à l'intéressé
2023.81 Nomination du sous-régisseur de la sous-régie de recette "Bateaux et péniches"  Notifiée à l'intéressé
2023.82 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.83 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - verseement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.84 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé
2023.85 Bail de location - Mobil home - Camping Notifiée à l'intéressé 
2023.86 Marché de prestations de service "Fourniture de combustible, exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement de l'air et de climatisation des bâtiments de la Ville de Montbard" - Marché n°2019/12 : modification du marché initial 04/07/2023
2023.87 Tarifs 2023 des articles en vente au camping municipal 04/07/2023
2023.88 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.89 Travaux de réaménagement des locaux de l'école P.Langevin pour l'accueil des services de l'IEN : plan de financement et demande de subvention 06/07/2023
2023.90 Bail de location - 2 rue E.Piot Notifiée à l'intéressé
2023.91 Bail professionnel - Compagnie d'Un Instant à l'Autre - 2 rue d'Abrantès (annule et remplace DEC-2023-55) Notifiée à l'intéressé 
2023.92 Résiliation de bail et restitution de caution - logement - 1 bis rue B.Guérard  Notifiée à l'intéressé
2023.93 Tarifs spectacle SMILE - samedi 28 octobre 2023 à 20h30 à l'Espace Paul Eluard 26/07/2023
2023.94 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°1 Bâtiments provisoires - lot n°4 Menuiseries extérieures et intérieures - lot n°6 Peinture/Revêtements muraux/Sols souples - lot n°9 Chauffage/Ventilation/Plomberie : modification du marché initial 28/07/2023
2023.95 Convention de mise à disposition d'un bureau au centre social à une diététicienne Notifiée à l'intéressé
2023.96 Résiliation du bail de location et restitution de caution - studio - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé 
2023.97 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" - lot n°6 Peinture/revêtements muraux/sols souples : Modification du marché inital 04/08/2023
2023.98 Convention de location - 10 Avenue Mar. de Lattre de Tassigny Notifiée à l'intéressé
2023.99 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 3 606.65€ 28/08/2023
2023.100 Bail de location - Logement n°5 - 1 bis rue B. Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.101 Bail de location - Logement n°6 - 1 bis rue B.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.102 Acceptation de don - 150€ 07/09/2023
2023.103 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2023.104 Soutien au maintien à domicile des personnes en situation de handicap - verseement de l'aide forfaitaire - 500€ Notifiée à l'intéressé 
2023.105 Marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville - lot 2 Démolition Maçonnerie Gros oeuvre - lot 3 Charpente Couverture Zinguerie - Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures - Lot 5 Plâtrerie Isolation Cloisons Faux plafonds - Lot 8 Electricité" : modification du marché 21/09/2023
2023.106 Convention de location - Ecole de Danse - 2 rue d'Abrantès - Association la Foire Régionale  Notifiée à l'intéressé
2023.107 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé"  Notifiée à l'intéressé
2023.108 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.109 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé"  Notifiée à l'intéressé
2023.110 Contrat de location - jardins familiaux lieu-dit "Pré du Curé" Notifiée à l'intéressé 
2023.111 Budget Principal 2023 - Virement de crédit n°1 - section d'investissement - entre chapitres et/ou codes opérations 21/09/2023
2023.112 Remboursement sinistre - Oeuvre - 948€ 21/09/2023
2023.113 Travaux de réaménagement des locaux de l'école P.Langevin pour l'accueil des services de l'IEN : actualisation du plan de financement et demande de subvention (annule et rempalce décision 2023-89)  21/09/2023
2023.114 Aménagement du parking Madame de Sévigné : demandes de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des appels à projets annuels "Voirie Communale" et "Amendes de Police" 21/09/2023
2023.115 Avenant n°1 au bail de location d'un logement Notifiée à l'intéressé
2023.116 Marché de transports scolaires et extrascolaires pour la Ville de Montbard - marché 2023/11 : modification n°1 du marché initial 02/10/2023