N° décision Objet de la décision
Date de publication
 2023.01 Remboursement sinistre - Véhicule contre panneau Place Gambetta - 167.46€  04/01/2023
2023.02 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 29 décembre 2022  Notifiée à l'intéressé
 2023.03 Modification des tarifs de location des salles municipales - Annule et remplace DEC-2022-170  03/01/2023
2023.04 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.05 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.06 Soutien au maintien à domicile des personne en situation de handicap - versement de l'aide forfaitaire Notifiée à l'intéressé
2023.07 Bail de location - studio n°1 - rue E.Piot - à compter du 5 décembre 2022 Notifiée à l'intéressé
2023.08 Bail de location - chambre meublée - Maison des Bardes - 1bis rue B.Guérard - à compter du 15 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.09 Fin de bail et restitution de caution - 4bis rue L.Fourney Notifiée à l'intéressé
2023.10 Fin de bail de location et restitution de caution - appt n°6 - 1 bis rue b.Guérard Notifiée à l'intéressé
2023.11 Bail de location - appt n°6 - 1 bis rue B.Guérard - à compter du 23 janvier 2023 Notifiée à l'intéressé 
2023.12 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social pour de la médiation familiale - du 1er mars 2023 au 28 février 2024 09/02/2023
2023.13 Tarifs de l'eau, de la redevance d'assainissement, de la location de compteurs d'eau et de l'utilisation d'eau et dépotage des camions citernes pour les entreprises de curage à la Station d'épuration  09/02/2023
2023.14 Erreur matérielle -
2023.15 Modification de la décision n°2012.05 portant sur l'actualisation de la régie d'avances auprès de l'Hôtel-de-Ville  09/02/2023
2023.16 Bail de location - logement 6 rue Diderot - à compter du 1er février 2023 Notifiée à l'intéressé
2023.17 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville 09/02/2023
2023.18 Remboursement sinistre - véhicule endommagé - 463.77€ 09/02/2023
 2023.19 3 nouveaux tarifs pour la boutique du Musée  09/02/2023
2023.20 Attribution du marché 2023-01 "Fourniture, installation et infogérance information" 09/02/2023
2023.21 Camping municipal "Les Treilles" : fixation des tarifs pour la saison 2023 09/02/2023
2023.22 Camping municpal "Les Treilles" : fixation des tarifs des ventes annexes pour la saison 2023 09/02/2023
2023.23 Tarifs multi-accueil "Les P'tits Mousses" 14/02/2023
2023.24 Convention de mise à disposition d'un bureau au Centre Social R.ROLLAND pour une diététicienne 23/02/2023
2023.25 Remboursement sinistre - Bus contre barrières - Rue J.ROSTAND - 828€ 23/02/2023
2023.26 Création et modifications de tarifs pour la boutique du Musée 02/03/2023
2023.27 Nomination de mandataire suppléant à la régie d'avances de l'Hôtel-de-Ville Notifiée à l'intéressé
2023.28 Fin de bail de location et restitution de caution - studio n°1 - 2 rue E.PIOT Notifiée à l'intéressé 
2023.29 Remboursement sinistre - Bris de glace véhicule - 937.08€ 17/03/2023