Ville de Montbard - Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2023.24	Nomination du secrétaire de séance	17/03/2023
2023.25	Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 février 2023	17/03/2023
2023.26	Débat d'Orientations Budgétaires 2023 - Note de synthèse DOB 2023	17/03/2023
2023.27	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences délégués	17/03/2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2023.01	Nomination du secrétaire de séance	16/02/2023
2023.02	Adoption du Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022	16/02/2023
2023.03	Installation d'un nouveau conseiller municipal - Monsieur Bruno DIANO	16/02/2023
2023.04	Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales	16/02/2023
2023.05	Approbation du dossier d'éligibilité au dispositif de Résorption de l'Habitat Insalubre irrémédiable ou dangereux (RHI) et de demande de financement des études de calibrage - Ilot multi-site de l'Ancien Couvent sur la commune de Montbard (21)	16/02/2023
2023.06	Mise en oeuvre d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain sur la période 2023-2028	16/02/2023
2023.07	Opération façades "Brenne-Debussy-Faubourg historique" 2023-2028 : Approbation de la convention Fonds Façades Côte-d'Or avec le Conseil Départemental et la Fondation du Patrimoine	16/02/2023
2023.08	Secteur Brenne-Debussy-Faubourg historique : mise ou oeuvre d'une "opération façades" sur la période 2023-2028, avec le Conseil Départemental et la Fondation du Patrimoine. Approbation du règlement d'intervention de l'opération	16/02/2023
2023.09	Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide à la primo-accession en centre-bourg, sur la période 2023-2028 : approbation du règlement d'intervention de l'opération	16/02/2023
2023.10	Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté	16/02/2023
2023.11	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté	16/02/2023
2023.12	Enseignement musical dans les écoles de la Communauté de Communes du Montbardois : renouvellement de la convention	16/02/2023
2023.13	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°6	16/02/2023
2023.14	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°7	16/02/2023
2023.15	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d'un protocole transactionnel après avis de la Commission d'Indemnisation Amiable - Dossier n°8	16/02/2023
2023.16	Régularisation foncière 14 chemin de la Prairie : achat par la Ville pour l'euro symbolique	16/02/2023
2023.17	SICECO - Groupement d'achats énergies - Confirmation d'engagement gaz	16/02/2023
2023.18	Budget Principal 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget - Annule et remplace délibération n°2022.107	16/02/2023
2023.19	Projet d'aménagement de la forêt communale de Montbard 2023-2042	16/02/2023
2023.20	Création d'un emploi non-permanent pour les Services Techniques - Service Entretien des locaux	16/02/2023
2023.21	Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil à compter du 15 février 2023	16/02/2023
2023.22	Communication des décisions du Maire prise dans le cadre des compétences déléguées	16/02/2023
2023.23	Voeu relatif à la sauvegarde du Canal de Bourgogne	16/02/2023

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2022.103	Nomination du secrétaire de séance	12/12/2022
2022.104	Adoption du Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022	12/12/2022
2022.105	Election d'un représentant de la commune de Montbard au sein du SICECO suite à la démission d'un conseiller municipal	12/12/2022
2022.106	Budget Principal 2022 - Décision modificative n°1	12/12/2022
2022.107	Budget Principal 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget	12/12/2022
2022.108	Budget annexe Eau et Assainissement 2023 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget	12/12/2022
2022.109	Approbation de la convention-cadre pluriannuelle "Petites Villes de Demain" 2023-2028 valant Opération de Revitalisation du Territoire Convention cadre "Petites Villes de Demain"	12/12/2022
2022.110	Restauration de la cour du Musée Buffon : Etude de programmation et avant-projet	12/12/2022
2022.111	Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l'article L.332-13 du code général de la fonction publique) - Actualisation de la délibération N°2016/16 en date du 11 mars 2016	12/12/2022
2022.112	Présentation du Rapport Social Unique 2021 Rapport Social Unique 2021	12/12/2022
2022.113	Création d'un emploi non-permanent pour le multi-accueil à compter du 1er janvier 2023	12/12/2022
2022.114	Création d'un emploi permanent de Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe à temps complet	12/12/2022
2022.115	Adhésion au contrat de groupe assurance statutaire 2023-2026	12/12/2022
2022.116	Suppressions d'emplois	12/12/2022
2022.117	Assainissement collectif - contrôle des branchements privés au réseau collectif Eaux Usées en cas de vente immobilière	12/12/2022
2022.118	Fermeture des écoles maternelle et élémentaire DIDEROT de MONTBARD à compter de la rentrée scolaire 2023	12/12/2022
2022.119	Renouvellement de la convention de prêt de matériel d'animation avec la Médiathèque de Côte-d'Or	12/12/2022
2022.120	Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Montbard à l'Agence Technique Départementale	12/12/2022
2022.121	Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails de la Ville de Montbard pour l'année 2023	12/12/2022
2022.122	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	12/12/2022

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2022.89	Nomination du secrétaire de séance	31/10/2022
2022.90	Adoption du Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022	31/10/2022
2022.91	Installation d’un nouveau conseiller municipal – Monsieur Jordan LE CARO	31/10/2022
2022.92	Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions municipales et organismes divers	31/10/2022
2022.93	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Approbation d’un protocole transactionnel après avis de la commission d’indemnisation amiable – Dossier n°5	31/10/2022
2022.94	Travaux de réaménagement urbain des rues du centre-ville : Edme Piot, Benjamin Guérard, Liberté, Eugène Guillaume, du Parc - Principe d’indemnisation amiable des commerçants et artisans du préjudice commercial du fait des travaux – Modification du règlement intérieur Réglement intérieur - Avenant 1	31/10/2022
2022.95	Adhésion au contrat résineux GAILLARD-RONDINO	31/10/2022
2022.96	Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Exercice 2023	31/10/2022
2022.97	Budget Principal 2022 : Créances éteintes	31/10/2022
2022.98	Budget annexe Eau et Assainissement 2022 : Admissions en non-valeur	31/10/2022
2022.99BIS	Avancement de grades 2022 – création de postes	14/11/2022
2022.100	Création d’un poste d’Agent de Police Municipale	31/10/2022
2022.101	Création d’un poste de vacataire « Référent Santé et Accueil Inclusif »	31/10/2022
2022.102	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	31/10/2022

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2022.80	Nomination du secrétaire de séance	27/09/2022
2022.81	Adoption du Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022	27/09/2022
2022.82	Modification du prix de vente du lot n°1 situé 2 Allée Laure JUNOT – lotissement Eugène Delacroix	27/09/2022
2022.83	Convention « Centralités Rurales en Région » avec le Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté	27/09/2022
2022.84	Engagement de la Ville dans la démarche de Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales	14/10/2022
2022.85	Création d’un emploi permanent à temps complet de Technicien Territorial	27/09/2022
2022.86	Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2021 Centre Aquatique Amphitrite - rapport annuel 2021	27/09/2022
2022.87	Service de l’eau et de l’assainissement : rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine – année 2021 / Rapport sur les indicateurs techniques et financiers du service de l’eau potable et du service de l’assainissement Rapport Eau et Assainissement 2021	27/09/2022
2022.88	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	27/09/2022