Ville de Montbard - Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.65	Nomination du secrétaire de séance	24/09/2024
2024.66	Adoption des Procès-verbaux des séances du 4 juillet et du 1er août 2024	24/09/2024
2024.67	Acquisition de l'immeuble 15 rue François DEBUSSY appartenant à Madame GOSSIN Evelyne en lien avec l'opération RHI sur l'îlot de l'Ancien Couvent	24/09/2024
2024.68	Réfection des rues Champfleury et Lamartine : validation du plan de financement et demandes de subvention	24/09/2024
2024.69	Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 1er avril 2024 : demande de subvention auprès du Département de la Côte-d'Or au titre du Soutien exceptionnel "Evènements climatiques"	24/09/2024
2024.70	Gestion du Centre Aquatique Amphitrite - Rapport de présentation	24/09/2024
2024.71	Dénomination de la Cour du Conservatoire et du passage piéton	24/09/2024
2024.72	Avancements de grades et promotion interne 2024	24/09/2024
2024.73	Création d'un emploi non-permanent d'Attaché Teritorial à temps complet - Contrat de projet	24/09/2024
2024.74	Recensement 2025 : désignation du coordonnateur communal du recensement de la population, recrutement et rémunération des agents recenseurs	24/09/2024
2024.75	Demande de renouvellement de classement "Conservatoire à Rayonnement Communal" pour le conservatoire de Musique, Danse et Théâtre de la Ville de Montbard	24/09/2024
2024.76	Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2023	24/09/2024
2024.77	Service de l'eau et de l'assainissement : rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - année 2023 / Rapport sur les indicateurs techniques et financiers du service de l'eau potable et du service assainissement / Rapport	24/09/2024
2024.78	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	24/09/2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AOUT 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.63	Nomination du secrétaire de séance	02/08/2024
2024.64	Déclaration sans suite de la procédure de concession du service public relative à la gestion et l'exploitation du centre aquatique Amphitrite	02/08/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.44	Nomination du secrétaire de séance	08/07/2024
2024.45	Adoption des procès-verbaux des séances du 4 avril et du 21 mai 2024	08/07/2024
2024.46	Instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols par un service instructeur commun : convention avec la Communauté de Communes du Montbardois - Convention de mise à disposition du centre instructeur de la Communauté de Communes du Montbardois	08/07/2024
2024.47	Délimitation d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité et mise en place du droit de préemption sur les fonds de commerces, les fonds artisanaux et les baux commerciaux sur la commune de Montbard - Cartographies des périmètres de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité	08/07/2024
2024.48	Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : révision libre des attributions de compensation à compter de 2024	08/07/2024
2024.49	Montant de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionneement des écoles publiques de Montbard - année scolaire 2023/2024	08/07/2024
2024.50	Participation de la Ville de Montbard aux frais de fonctionnement des classes élémentaires et maternelles de l'École privée Sainte Marie - année scolaire 2024/2025	08/07/2024
2024.51	Travaux de réfection de chaussée suite aux inondations du 1er avril 2024 : demande de subvention au titre de la dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités touchées par des évènemenets climatiques ou géologiques	08/07/2024
2024.52	Création d'un emploi non permanent d'ATSEM polyvalent non titulaire à temps non-complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour le Service Enfance-Jeunesse	08/07/2024
2024.53	Création d'un emploi permanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère	08/07/2024
2024.54	Création d'un emploi pemanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère	08/07/2024
2024.55	Créations d'emplois permanents pour le Conservatoire - Postes d'enseignants	08/07/2024
2024.56	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - filière "voix" - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail	08/07/2024
2024.57	Création d'un emploi d'Adjoint Technique Territorial titulaire à temps complet	08/07/2024
2024.58	Protection sociale complémentaire - Prévoyance	08/07/2024
2024.59	Convention "Référent Santé et Accueil Inclusif" pour le multi-accueil "Les P'tits Mousses"	08/07/2024
2024.60	Stratégie Départementale de Lecture Publique 2024-2028 "Côte-d'Or Lecture" : signature d'une convention de partenariat entre le Département de la Côte-d'Or et la Ville de Montbard - Convention de partenariat entre le Département de Côte-d'Or et la Commune de Montbard pour le développement de la lecture publique	08/07/2024
2024.61	Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre : renouvellement du projet pour la période 2024-2030 - Projet d'établissement 2024.2030	08/07/2024
2024.62	Communication des décisions prises dans le cadre des compétences déléguées	08/07/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.41	Nomination du secrétaire de séance	23/05/2024
2024.42	Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de délégation de services publics (CDSP)	23/05/2024
2024.43	Commission de délégation des services publics (CDSP) - Election des membres	23/05/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.24	Nomination du secrétaire de séance	05/04/2024
2024.25	Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 mars 2024	05/04/2024
2024.26	Budget Principal et Budgets Annexes : Vote des comptes de gestion 2023	05/04/2024
2024.27	Budget Principal : Vote du compte administratif 2023	05/04/2024
2024.28	Budget annexe Eau et Assainissement : Vote du compte administratif 2023	05/04/2024
2024.29	Budget annexe Lotissements : Vote du compte administratif 2023	05/04/2024
2024.30	Budget Principal : affectation des résultats / Compte administratif 2023	05/04/2024
2024.31	Budget annexe Eau et Assainissement : affectation des résultats / Compte administratif 2023	05/04/2024
2024.32	Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024	05/04/2024
2024.33	Budget Principal : Vote du Budget primitif 2024	05/04/2024
2024.34	Budget annexe Eau et Assainissement : Vote du Budget primitif 2024	05/04/2024
2024.35bis	Budget annexe Lotissements : Vote du Budget primitif 2024	04/10/2024
2024.36	Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024	05/04/2024
2024.37	Création d'emploi permanent d'Adjoint d'Animation à temps non-complet pour le Service Enfance Jeunesse	05/04/2024
2024.38	Avenant n°1 à la convention de superposition d'affectactions du domaine public fluvial avec VNF	05/04/2024
2024.39	Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Quincy-le-Vicomte	05/04/2024
2024.40	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	05/04/2024

N° délibération	Objet de la délibération	Date de publication
2024.01	Nomination du secrétaire de séance	15.03.2024
2024.02	Adoption du Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023	15.03.2024
2024.03	Installation d'un nouveau conseiller municipal - Monsieur Jean-Pierre RIFLER	15.03.2024
2024.04	Modification partielle de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission municipale "Finances et développement économique"	15.03.2024
2024.05	Modification du représentant auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS)	15.03.2024
2024.06	Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - Note de synthèse DOB 2024	15.03.2024
2024.07	Achat de terrains à Vallourec Tubes France et régularisations foncières concernant la voirie (Annule et remplace délibération 2023.54)	15.03.2024
2024.08	Approbation du dossier d'éligibilité RHI et demande de financement des études de calibrage pour l'extension du périmètre d'opération - Ilot multi-site de l'Ancien Couvent sur la commune de Montbard (21)	15.03.2024
2024.09	Restauration et mise en accessibilité PMR des cours du Musée Buffon : actualisation du plan de financement du projet	15.03.2024
2024.10	Végétalisation des cours des écoles Joliot-Curie et Cousteau : étude de programmation/maîtrise d'oeuvre et concertation	15.03.2024
2024.11	Musée et Parc Buffon - projet de production d'un catalogue d'exposition dans le cadre d'une labellisation d'interêt national : plan de financement et demande de subvention	15.03.2024
2024.12	Programmation culturelle du Musée et Parc Buffon : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté	15.03.2024
2024.13	Groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergie et de la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique : modification de l'annexe de la convention constitutive relative aux points de livraison	15.03.2024
2024.14	Gestion du Centre Aquatique Amphitrite - Rapport de présentation	15.03.2024
2024.15	Création d'un emploi saisonnier pour les Services Techniques - Service Espaces publics et Valorisation Paysagère	15.03.2024
2024.16	Création d'un emploi saisonnier pour les Services Techniques	15.03.2024
2024.17	Création d'emplois saisonniers pour le Service Camping	15.03.2024
2024.18	Création d'un emploi saisonnier pour le Service Musée et Parc Buffon	15.03.2024
2024.19	Création d'un emploi permanent pour le Service Espaces Publics et Valorisation Paysagère	15.03.2024
2024.20	Création d'un emploi permanent pour la Direction Générale des Services - Secrétariat GénéralCréation d'un emploi permanent pour la Direction Générale des Services - Secrétariat Général	15.03.2024
2024.21	Accord de la commune de Montbard pour la poursuite de deux procédures de modification de PLU suite au transfert de compétence PLU à la Communauté de Communes du Montbardois	15.03.2024
2024.22	Désignation de la Commission de Délégation de Service Public	15.03.2024
2024.23	Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées	15.03.2024

Extraits des délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AOUT 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022